Actes administratifs

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant n° 5 relatif au marché n° 2023-716 relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - les 11 et 12 avril 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LE BISTROT DE L'AVIATION 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Tableaux d'avancement de grade - Année 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant au marché n° 2024-804 relatif à l'extension et la rénovation de l'école Jean Moulin - lot n° 17 "Équipements de cuisine"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant au marché n° 2024-832 relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 13 "Serrurerie"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 10 mars 2026 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 10 mars 2026