11533

Actes administratifs

Off
Filtrer par:

Affichage des résultats 169 à 176 sur 2654 au total.

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commissions municipales - Désignation des membres

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

ENVIRONNEMENT

Subventions pour l'acquisition de dispositifs de récupération d'eau de pluie en 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commission Consultative des Services Publics Locaux - fixation du nombre, désignations des membres et approbation des règles de fonctionnement

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Mise en place d'un dispositif d'action sociale - Attribution des titres restaurant

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2025, du bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VIE DE LA COMMUNE

Parrainage de 4 ceps de vigne dans le cadre du 150ème anniversaire du Vinatier – Psychiatrie universitaire Lyon métropole

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2025 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Bron-Cumbernauld

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher