Actes administratifs

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 octobre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 octobre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 octobre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 octobre 2025

Délégation de signature à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 14ème Adjoint

Acte administratif du 22 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant transfert de l'abonnement de Madame Blandine MANTIO à la société Trésor d'Italie, représentée par Monsieur Yohan BACCARINI sur les marchés des mercredis et dimanches place Curial

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Cessation de fonction et nomination mandataire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 octobre 2025