Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 7 septembre 2025

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 juillet 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 juillet 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00025 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00026 COMMERCES/BUREAUX – ZAC LES TERRASSES L3

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Arrêté d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Arc Club de BRON - 8 et 9 novembre 2025

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 juillet 2025

Signature d'une convention d'ouverture de crédits de trésorerie de 3 000 000 € avec la Caisse d'Epargne Rhone-Alpes

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025