Actes administratifs

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant au marché n° 2024-800 relatif à l'extension et la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 15 "CVC"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 24-747 relatif au suivi des progiciels ASTRE GFI et ASTRE RH

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant n° 3 au marché n° 2024-808 relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin - lot n° 18 : "VRD"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant au marché n° 2024-791 relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin - lot n° 4 : "Charpente bois"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Permission de stationnement - terrasse de café et restaurant MAISON VIVIER - Année 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026