Actes administratifs

Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la création d'un poste de police municipale et de locaux tertiaires

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Construction de locaux à destination médicale - Rue Louis Pergaud - Lot 3 Façade - Bardage

Acte administratif du 18 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Désignation d'un Délégué à la Protection des Données mutualisé Ville CCAS

Acte administratif du 10 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 juillet 2023

: Avenant n° 4 à l'accord-cadre n° 2021-355 relatif à l'impression et au façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du 05 juillet 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Revalorisation des tarifs des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 30 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 27 juin 2023

Acte administratif du 27 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 03 juillet 2023

Arrêté tableau avancement grade ingénieur principal

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade agent territorial spécial des écoles maternelles principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023