Actes administratifs

Association du Patrimoine Militaire de Lyon et de sa Région - Attribution d'une subvention

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - tarifs applicables pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Racing Club Bron Décines Natation - RCBD Natation - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Avenant n° 2 marché n° 2018-33 - services d'assurances pour la commune et le CCAS - lot n° 4 : Flotte automobile auto-mission

Acte administratif du 16 décembre 2022 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2022

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 09 décembre 2022 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 09 décembre 2022

Portant numérotation de voirie – 10 et 12 rue Guynemer

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022

Portant numérotation de voirie – 5 rue Georges Clémenceau

Acte administratif du 02 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2022