Actes administratifs

Retrait de délégation de fonction à M. Jean-Baptiste DOZOLME, Conseiller Municipal délégué

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Retrait de délégation de fonction et de signature à M. François-Xavier PENICAUD, 4ème adjoint

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Retrait de délégation de fonction à Madame Anne-Lise LANSAQUE, Conseillère Municipale déléguée

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Arrêté portant délégation de signature à un responsable de service

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2023

Acte administratif du 08 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 08 février 2023

Autorisation d’Occupation du Domaine Public

Acte administratif du 08 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 février 2023

Protection fonctionnelle accordée à un élu

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023