Actes administratifs

Avenant n° 2 à l'accord cadre n° 2021-263 d'entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade adjoint administratif principal 2e classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade adjoint administratif principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Avenant n° 11 à l'accord-cadre n° 2020-169 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien - ouate : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté tableau avancement grade ingénieur principal

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté tableau avancement grade agent territorial spécial des écoles maternelles principal 1ere classe

Acte administratif du 26 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2023

Arrêté cadre sécheresse fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire interdépartemental de l'Est Lyonnais

Acte administratif du 22 juin 2023 - Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 juin 2023

Arrêté cadre sécheresse fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse du territoire interdépartemental de l'Est Lyonnais

Acte administratif du 22 juin 2023 - Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 juin 2023