Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2022-564 - Aménagement d'une structure petite enfance - 40 berceaux - sur la ZAC des Terrasses à BRON

Acte administratif du 22 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2023

Numérotation de voirie – 21 avenue Président Salvador Allende, 22 chemin de la Vie Guerse et 26 rue du Poilu

Acte administratif du 22 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 mars 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances générale de la Ville de Bron

Acte administratif du 17 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mars 2023

Avenant n° 1 au contrat de service YPVE n° 29617 : gestion des procès verbaux électroniques pour la PM

Acte administratif du 17 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mars 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie de recettes du périscolaire

Acte administratif du 17 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mars 2023

Arrêté portant délégation de signature dans le domaine des finances communales

Acte administratif du 14 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 mars 2023

Abrogation délégation de signature dans le domaine des marchés publics à M. THIBAUD

Acte administratif du 14 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 mars 2023

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 13 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024