11533

Actes administratifs

Off
Filtrer par:

Affichage des résultats 2073 à 2080 sur 2430 au total.

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Collèges de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Unité de Formation et de Recherche d’Anthropologie et de Science Politique de l’Université Lumière Lyon 2 (UFR)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale Bron Décines Meyzieu

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

FINANCES

Délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Services aux Citoyens

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 1 au marché n° 2022-564 - Aménagement d'une structure petite enfance - 40 berceaux - sur la ZAC des Terrasses à BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

URBANISME

Numérotation de voirie – 21 avenue Président Salvador Allende, 22 chemin de la Vie Guerse et 26 rue du Poilu

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

URBANISME

Délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher