Actes administratifs

Délégation de fonction à Madame Valérie BOULARD, 4ème Adjointe

Acte administratif du 27 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022-493 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire Les Genêts

Acte administratif du 27 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mars 2023

Délégation de fonction à Monsieur Jacques CHAMPIER, 7ème Adjoint

Acte administratif du 27 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

Mise à disposition d'un logement de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 24 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

Mise à disposition d'un logement de type 2 n °8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 24 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

Mise à disposition d'un logement de type 4 n° 66/67 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 24 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON

Acte administratif du 24 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du 23 mars 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 mars 2023