Actes administratifs

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 09 décembre 2021

Approbation de la décision modificative n°4 au budget principal pour 2021

Acte administratif du 09 décembre 2021

Insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées

Acte administratif du 16 mai 0223 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

NAKACHE BRAZILIAN JIUJITSU ACADEMY - Attribution d'une subvention 2022

Auteur Jérémie BREAUD

Publié le 13 octobre 2022

Arrêté préfectoral portant diverses mesures d'interdiction du 31 octobre 2023 au 1er novembre 2023

Auteur Fabienne BUCCIO, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Publié le 27 octobre 2023

Arrêté portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction Générale des Services Techniques

Décision portant demande à la Région Auvergne-Rhône-Alpes d'attribution d'une subvention - Création d'un poste de Police Municipale

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 3 avril 2023

Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 06 avril 2023