Actes administratifs | Ville de Bron

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Arrêté Municipal

URBANISME

Portant numérotation de voirie - 11 rue Suzanne Melk

Acte administratif du 04 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2023

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Diagnostic phytosanitaire du patrimoine arboré

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Délégation de fonction à Madame Françoise KIRASSIAN, Conseillère Municipale

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants au Réseau Français des Villes Educatrices

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Délégation de fonction à Monsieur Albert YOGO, Conseiller Municipal

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Travaux de plomberie dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Prestation de sécurité : surveillance du Centre Nautique

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Délégation de fonction à Monsieur Jean-François DELAPIERRE, Conseiller Municipal

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Détails de l'acte

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