Actes administratifs

Délégation de signature aux Adjoints au Maire durant les périodes d'astreintes

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Travaux de platrerie-peinture dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Contrat d'hébergement n° H230204 du kiosque famille pour le CCAS

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Maintenance du module de gestion des activités petite enfance du kiosque famille pour le CCAS

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Portant numérotation de voirie - 11 rue Suzanne Melk

Acte administratif du 04 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2023

Délégation de fonction à Monsieur Jean-François DELAPIERRE, Conseiller Municipal

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022-495 - Maîtrise d’œuvre pour la création d'un poste de police municipale et de locaux tertiaires

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023

Délégation de fonction à Monsieur Fatih DEMIRAY, Conseiller Municipal

Acte administratif du 03 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2023