Actes administratifs

Retrait de délégation de fonction à M.Stevens BOBI, Conseiller Municipal délégué

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Retrait de délégation de fonction à M. Hervé THIBAUD, 12ème adjoint

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Retrait de délégation de fonction à M. Jean-Baptiste DOZOLME, Conseiller Municipal délégué

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Retrait de délégation de fonction et de signature à M. François-Xavier PENICAUD, 4ème adjoint

Acte administratif du 23 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2023

Autorisation d’Occupation du Domaine Public

Acte administratif du 08 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 février 2023

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2023

Acte administratif du 08 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 08 février 2023

Vente du matériel de la cuisine centrale

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023