1. Accueil
  2. Ma mairie / Mes démarches
11533

Actes administratifs

Off
Filtrer par:

Affichage des résultats 2297 à 2304 sur 2430 au total.

Délibération

COMMUNICATION

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Sportive du Collège Joliot Curie, section sport partagé - Attribution de subvention exceptionnelle 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Règlement des Temps Périscolaires

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

PERSONNEL

Evolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents qui assurent des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Création de tarifs pour le Centre nautique André Sousi-tarifs uniques enfants et adultes

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

FONCIER

Acquisition par préemption du bien situé 16 rue Gaston Maurin

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Compte de gestion 2021

Acte administratif du

Détails de l'acte

Délibération

FINANCES

Décision modificative n° 1 au budget primitif 2022

Acte administratif du

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher

Proposer un événement
En 1 clic
Galeries photos
Vidéos
Agenda
Plan interactif
Chemins des savoirs
En 1 clic
Projets
Conseils de quartier
En 1 clic
Vos élus
Les annuaires
Démarches en ligne
Nous Contacter
Portail marché public
En 1 clic
Espace Famille
Signaler un problème sur l'espace public
Associations
Commerces, artisans et marchés
Déchets
En 1 clic
Centre nautique
Les parcs et espaces verts
Chemins des savoirs
La médiathèque
Agenda
Annuaire des associations