Actes administratifs

Résiliation marché n° 2021-367 - Missions de Maîtrise d'œuvre pour l'agrandissement de l'école Louise Michel

Acte administratif du 16 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 janvier 2023

Renouvellement maintenance et hébergement sécurisé d'un portail documentaire Web pour la Médiathèque et ses annexes

Acte administratif du 13 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 janvier 2023

Renouvellement maintenance et assistance technique du système informatisé pour la gestion des Relais d'Assistantes Maternelles RAM

Acte administratif du 12 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 janvier 2023

Renouvellement hébergement Annexe A du logiciel NOE RAM pour les Relais d'Assistantes Maternelles

Acte administratif du 12 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 janvier 2023

Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire pendant les fêtes de fin d'année

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 décembre 2022

Association Sporting Club Bron Terraillon Perle - SCBTP - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et la convention de moyens et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022