Actes administratifs

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2023

Acte administratif du 02 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 77 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 31 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 février 2023

Avenant n° 9 à l'accord-cadre n° 2020-169 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien - ouate : lot n° 1 : produits et matériels d'entretien

Acte administratif du 30 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 janvier 2023

Installation de constructions modulaires préfabriquées

Acte administratif du 30 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 janvier 2023

Avenant n ° 8 à l'accord-cadre n° 2020-171 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien-ouate - Lot 2 : ouate

Acte administratif du 30 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 30 janvier 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2022-487 relatif à l'aménagement du Square de la Pagère

Acte administratif du 19 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 janvier 2023

Avenant n° 1 au marché 2022-463 - maîtrise d’œuvre pour la construction de locaux à vocation médicale et paramédicale, rue Louis Pergaud

Acte administratif du 19 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 janvier 2023

Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 2022-509 relatif aux travaux d'éclairage public - voies résidentielles réparties sur les 6 conseils de quartiers

Acte administratif du 19 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 janvier 2023