Actes administratifs

Association Arc Club de Bron - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Association Bron Grimma - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements et d'un local professionnel

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Hébergement sécurisé du Kiosque Famille

Acte administratif du 06 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023

Arrêté portant réglementation temporaire sur la circulation

Acte administratif du 06 février 2023 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 08 février 2023

Contrat de maintenance pour le logiciel métier Technocarte de la DAE

Acte administratif du 06 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023

Portant numérotation de voirie - 72 bis rue Christian Lacouture

Acte administratif du 03 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 26 au 2 avenue des Sports 69500 BRON

Acte administratif du 02 février 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 février 2023