Actes administratifs

Association Volley Bron Lumière - Attribution de subvention pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Attribution subventions aux associations et à certains organismes pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et de Familles du Rhône Arc Alpin Interdépartemental (CIDFF Rhône Arc Alpin) - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Association EQUAL - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Association Lire à Bron - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du 03 février 2022

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs 2022 et attribution de subventions pour l'année 2022

Acte administratif du 03 février 2022