Actes administratifs

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet 69500 BRON

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

Avenant n° 1 relatif au marché n° 2023-699 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 8 "Métallerie - Serrurerie"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 septembre 2025

Signature de l'avenant à la convention de mise à disposition du local médical Louis Pergaud

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025