Actes administratifs

Multi Services Développement - Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 19 février 2025

Stérilisation et identification des chats errants - Convention avec 30 Millions d'Amis

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Adhésion au Cerema

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Modification du règlement des Temps Périscolaires

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par Lyon Métropole Habitat - Construction d'un EHPAD dans la ZAC Terraillon

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Avis sur le projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais de Sytral Mobilités

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 13 février 2025