Actes administratifs

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 17 février 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 17 février 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 17 février 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 17 février 2025

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 17 février 2025

Acte administratif du 17 février 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 20 février 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 14 février 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 19 février 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par Lyon Métropole Habitat - Construction d'un EHPAD dans la ZAC Terraillon

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Avis sur le projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais de Sytral Mobilités

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 13 février 2025

Réaménagement de la Place de la Liberté – Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage (CTMO) avec la Métropole de Lyon.

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025