Actes administratifs

Tableau des emplois - modifications

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Budget principal de la Ville de Bron - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 23 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 30 juin 2026

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 22 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 22 juin 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation et sur le stationnement

Acte administratif du 19 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic / Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 30 juin 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 19 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 30 juin 2026

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 18 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 18 juin 2026