Actes administratifs

Signature du bail commercial concernant le local 148 bis avenue Franklin Roosevelt à Bron

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Le Réveil des Classes l'Interclasse - 13 septembre 2025

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00017 LYCÉE ÉMILE BEJUIT

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 juin 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juillet 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 10 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 10 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 10 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 11 juin 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 10 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025