Actes administratifs

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00055 C.C. AUCHAN – Boutique Mister Minit

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l'année 2026

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Abrogation de la décision n° 20251126DEC130 du 27 novembre 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 12 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 12 décembre 2025