Actes administratifs

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 05 février 2026

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Société Bron Cinéma - Attribution de subvention pour l'édition 2026 du festival Drôle d'endroits pour des rencontres

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Subvention pour la production de logements locatifs sociaux par Lyon Métropole Habitat pour l'opération située 336 route de Genas

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 05 février 2026

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Convention de partenariat entre la Ville de Bron et l'association du Fort

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Avenant n° 1 à la convention de remise d'ouvrage relative aux équipements publics de la ZAC Les Terrasses

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026