Actes administratifs

Secteur Genêts Kimmerling : Avenants aux Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et à la Convention de Transfert de Maitrise d'Ouvrage (CTMO)

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Règlement de la commission d'attribution des logements de la Commune de Bron

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 13 février 2025

Conventions de mise à disposition - Associations du Fort de Bron

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Demande d’Autorisation Environnementale de la Société ELM pour l’exploitation d’une chaufferie urbaine au 27 rue Marcel Sembat à Bron

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 13 février 2025