Actes administratifs

Centre Communal d'Action sociale - CCAS - Attribution d'acompte sur la subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Volley Bron@Lyon Lumière - Attribution d'une subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Convention DEMOS avec l'Auditorium-ONL et le Centre social Gérard Philipe

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2025

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 11 décembre 2025

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Convention de mise à disposition et de partenariat pour la gestion d'un Ilot nature

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Transfert de propriété, à titre gratuit, à la Métropole de Lyon d'une partie de la Place de Liberté

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025