Actes administratifs

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur le site des Galeries Lafayette au 209 boulevard Pinel à Bron - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025

portant délégation de signature dans le domaine des finances communales

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

stationnement

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Monsieur le Maire

Publié le 21 octobre 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00035 INTERMARCHÉ GENAS

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON au Bron Boxing Academy

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant transfert de l'abonnement de Monsieur BENZOUAK Boudali à la SARL LILA MODE sur les marchés des lundis et vendredis place de la Liberté

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Réglementation temporaire du stationnement, installation d'un camion de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON- 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025