Actes administratifs

Avenant à la Convention de participation financière au Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) pour l'année 2025

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Multi Services Développement - Attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Conclusion d'un projet de bail professionnel avec la SCM Pergaud pour l'exploitation d'un pôle médical situé 14 rue Louis Pergaud

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône (CIDFF) - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Louis Aragon - Approbation de la convention d’objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Sporting Club Bron Terraillon - SCBT - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté d'occupation du domaine public

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025