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Compte-rendu
Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 20 octobre 2025
Acte administratif du 20 octobre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire
Publié le 22 octobre 2025
Arrêté Métropolitain
Arrêté de coordination individuel
Acte administratif du 20 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon
Publié le 20 octobre 2025
Arrêté de circulation
Acte administratif du 15 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon
Publié le 16 octobre 2025
Arrêté Municipal
Mise en demeure et mesure d'exécution d'office d'entretien de la parcelle de terrain en raisons des risques sanitaires et liés à la salubrité et hygiène publics
Acte administratif du 14 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Décision
Contrat de location pour un logement de type 4 n° 73 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON
Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon
Publié le 13 octobre 2025
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