Actes administratifs

Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Consultative Paritaire

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Portant désignation des représentants de la collectivité à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT) du Comité Social Territorial

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Arrêté portant réglementation sur le stationnement

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Arrêté d'occupation du domaine public et réglementation du stationnement

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, circulations intelligentes et fluidité du trafic

Publié le 04 mai 2026

portant autorisation de buvette à l'association BDE - Strate Lyon -13 et 14 mai 2026

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026