Actes administratifs

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 20 octobre 2025

Acte administratif du 20 octobre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 22 octobre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 20 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 20 octobre 2025

Arrêté de circulation

Acte administratif du 15 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 16 octobre 2025

Arrêté de circulation

Acte administratif du 15 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 16 octobre 2025

Arrêté de circulation

Acte administratif du 15 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 16 octobre 2025

Mise en demeure et mesure d'exécution d'office d'entretien de la parcelle de terrain en raisons des risques sanitaires et liés à la salubrité et hygiène publics

Acte administratif du 14 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 73 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Arrêté de circulation

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 13 octobre 2025