Contact
Décision
Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 26 situé au groupe scolaire Jean Jaurès - 2 avenue des Sports 69500 BRON
Acte administratif du 09 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 06 novembre 2024
Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 10 situé au groupe scolaire Ferdinand Buisson - 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON
Arrêté Municipal
Délégation de fonction à Monsieur Emmanuel MAILLET, 11ème Adjoint, Adjoint de quartier
Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 08 octobre 2024
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Tarik EZ-ZAJJARI, 14ème Adjoint
Convention de mise à disposition d’un local professionnel situé 14 rue Louis Pergaud à BRON à la Société PERGAUD
Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00037 ACTION
Publié le 31 octobre 2024
Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes - Interclasse - 26 octobre 2024
Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00046 ÉCOLE LA CIGALE CHEZ LA FOURMI
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?
Rechercher