Actes administratifs

Accord-cadre collecte et revalorisation des déchets industriels des services municipaux

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-700 : Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 9 "Menuiseries Intérieures Bois - Mobilier"

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre de fourniture, pose, entretien et réparation de volets roulants, stores et rideaux

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Marché de programmation et organisation du festival de musique "Fort en musiques" 2024

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV rugby

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-677 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot 3 Terrassements VRD

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024