Actes administratifs

Société Bron Cinéma - Attribution de subvention pour l'édition 2025 du festival Drôle d'endroits pour des rencontres

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Régularisation foncière de la parcelle B 3300 située rue Hélène Boucher

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Convention de mission territorialisée avec le CAUE Rhône Métropole pour l'élaboration d'une charte pour la qualité du cadre de vie

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Modification du règlement des Temps Périscolaires

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par Lyon Métropole Habitat - Construction d'un EHPAD dans la ZAC Terraillon

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Avis sur le projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais de Sytral Mobilités

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Attribution d'une subvention à Aides Actions Internationales Pompiers

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025