Actes administratifs

Convention d'adhésion aux activités de "Conseil en Energie Partagé" avec le SIGERLy

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Tableau des emplois permanents

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Demande de garantie partielle d'emprunt par Alliade Habitat - Construction neuve de 41 logements ZAC Terraillon îlots B1 et B2

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Création du tarif des emplacements des marchés à thème

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Subventions pour l’acquisition de dispositifs de récupération d'eau de pluie en 2024

Acte administratif du 02 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2024

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'extension et de la rénovation du groupe scolaire Jean Moulin

Acte administratif du 29 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'extension et de la rénovation du groupe scolaire Pierre Cot

Acte administratif du 29 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Reprises des emplacements du terrain général et des concessions temporaires au cimetière communal

Acte administratif du 29 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024