Actes administratifs

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Dispositif des Bons associatifs - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 9 décembre 2024

Acte administratif du 09 décembre 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 11 décembre 2024

Portant numérotation de voirie - 6 - 8 rue des Cadets de la Gendarmerie Nationale

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

: Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00054 CABINET ORTHOPHONIE CHIVAL

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur le site des Galeries Lafayette au 209 Boulevard Pinel à Bron

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

20241202DEC132

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant numérotation de voirie - 23 rue Hélène Boucher

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025