Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Ligue Auvergne Rhône-Alpes - samedi 12 et dimanche 13 octobre 2024

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes - Interclasse - samedi 23 novembre 2024

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Arrêté portant délégation de signature, Direction de la Culture et des Réseaux des Médiathèques

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Délégation de fonction à Monsieur Grégory BRUNET, 13ème Adjoint, Adjoint de quartier

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Délégation de fonction à Madame Christiane RIVOIRE, Conseillère Municipale

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Délégation de fonction à Monsieur Marc DUBIEF, 2ème Adjoint

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2024

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00040 SMYTHS TOYS

Acte administratif du 07 octobre 2024

Publié le 31 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'amicale cycliste du moulin à vent - lundi 11 novembre 2024

Acte administratif du 07 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024