Actes administratifs

Proposition d'Intégration de publicité dans le mensuel municipal avec grille tarifaire

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association Entente Municipale Sportive Bron XV - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 9 décembre 2024

Acte administratif du 09 décembre 2024 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 11 décembre 2024

Portant numérotation de voirie - 23 rue Hélène Boucher

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 21 décembre 2024

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant transfert d'un abonnement sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association Bèlè Set Arte - 7 et 8 décembre 2024

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00057 ASSOCIATION LA CIGALE CHEZ LA FOURMI

Acte administratif du 07 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025