Actes administratifs

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2023 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2024

Avenant au règlement du temps de travail

Acte administratif du 19 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Espoir Malte - La Cervoiserie - vendredi 28, samedi 29 et dimanche 30 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bèlè Set Art - 22 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Délégations de fonction et de signature aux Adjoints au Maire durant les périodes d'astreinte

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert de l’abonnement de la société LES CUISINIERS DU MARCHE à la société EURL OBERT sur le marché du vendredi, place de la Liberté à Bron

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert des abonnements de Monsieur MONDON Max à Monsieur KATCHADOURIAN Lorris David sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association du Réveil des classes - 23 novembre 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024