Actes administratifs

Renouvellement du contrat d'assistance téléphonique et de maintenance informatique sur site du matériel APPLE

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire La Garenne

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenants aux marchés n° 2022-559, 2022-560, 2022-561 et 2022-563 Aménagement d'une structure Petite Enfance 40 berceaux sur la Zac des Terrasses (La Clairière)

Acte administratif du 26 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2020-238 : Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires - Lot n° 1 mobilier scolaire

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Accord-cadre Travaux de clôture

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Rectificatif de l’arrêté n° DAU_AR20231204 du 21/12/2023 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2024

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes - Mission [3]Possible - 48h pour comprendre les enjeux des jeux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024