Actes administratifs

Budget principal de la Ville de Bron - Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2024 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Association Comité Bron-Grimma échanges franco-allemands - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Désignation des personnalités qualifiées pour le jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2025

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00021 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE – 39 avenue Camille Rousset à Bron

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2025

Portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2025