Actes administratifs

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Avenant n° 1 au marché d'installation de constructions modulaires préfabriquées pour la Ville de Bron

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 février 2024

Portant numérotation de voirie – 10 et 12 chemin Vieux

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Avenant au règlement budgétaire et financier

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention d’objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Association Multi Services Développement Ateliers et Chantiers d’Insertion (MSD ACI) - Approbation de la convention d'objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024