Actes administratifs

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 84 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 06 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 8 décembre 2024

Acte administratif du 30 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

prestations de service d'assurance - Flotte automobile et auto-mission

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

modification du fonds de caisse de la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

autorisation de buvette à l'association ASCP de Bron - les 26 et 27 octobre 2024

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

délégation de signature, Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2024

Arrêté portant délégations de signature

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024