Actes administratifs

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00052 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 74 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Marché pour l'extension et de rénovation du Groupe Scolaire Jean Moulin - attribution des lots 5,12 et 13

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Relance Travaux Extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot 6 Menuiserie extérieure aluminium - occultation - métallerie

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00033 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00042 RESTAURANT L’MOUR

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Mise à disposition d'un logement de type 4 n° 62 situé au 77 impasse Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Accord-cadre de maintenance du matériel horticole

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024