Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2023-709 Construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 11 : Faux plafonds

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2023-714 Construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 16 : CVC - Plomberie

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 0068 ALIMENTATION GENERALE – KM DISCOUNT

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00062 CH LE VINATIER

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 24 00066 5ASEC

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00072 SMYTHS TOYS

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n °069 029 24 00067 CENTRE COMMERCIAL AUSHOPPING PORTE DES ALPES

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00073 L’ESCALE BOUTIQUE EPHEMERE

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025