Actes administratifs

Arrêté de circulation

Acte administratif du 17 septembre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 17 septembre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00045 CREMATORIUM DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Ligue Auvergne Rhône-Alpes - samedi 7 et dimanche 8 décembre 2024

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant commissionnement pour l'urbanisme d'un agent municipal

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

avenant n° 1 au contrat de Service YPVE n° 91034

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00041 3iS CAMPUS LYON

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Club pétanque Bron Terraillon - lundi 14 octobre 2024

Acte administratif du 16 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024