Actes administratifs

Accord-cadre de suivi des progiciels ASTRE GF et ASTRE RH

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Centre Communal d'Action Sociale : Budget Primitif 2024 - Demande de subvention de fonctionnement

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône Arc Alpin Interdépartemental (CIDFF Rhône Arc Alpin) - Approbation de la convention d’objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Association Office Municipal du Sport - Attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 05 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Arrêté portant consignation d’éliminer un dépôt illégal de déchets

Acte administratif du 29 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024