Actes administratifs

Accord-cadre entretien et maintenance des ascenseurs

Acte administratif du 17 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Budget principal de la ville - Budget 2024 - Décision modificative n° 3

Acte administratif du 16 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2024

Dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l'année 2025

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au BRON HAND BALL

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant diverses mesures d’interdiction temporaire pendant les fêtes de fin d'année 2024

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Portant transfert d'un abonnement à la société KHALLOUKI DISTRIBUTION sur les marchés du lundi et du vendredi, place de la Liberté à Bron

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenants aux marchés relatifs aux travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot : lot n° 2, 3, 7 et 12

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association Ecole de musique Harmonie la Glaneuse - 12 janvier 2025

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025