Actes administratifs

Accord-cadre Travaux de menuiserie dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Avenants relatifs aux travaux de la crèche de la ZAC des Terrasses

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Extension et rénovation du Groupe Scolaire Jean Moulin - lot 1 Désamiantage

Acte administratif du 22 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 3 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 58 situé au 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Droits de voirie - revalorisation tarifaire

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 novembre 2023

Arrêté portant désignation d'un référent déontologue et laïcité mutualisé Ville et Centre Communal d'Action Sociale

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2023