Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 14/07/24

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-714 relatif à la construction du groupe scolaire Les Gênets Lot n° 16 CVC - Plomberie

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre collecte et revalorisation des déchets industriels des services municipaux

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Mise à disposition du Fort de Bron - École de Santé des Armées

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 23/06/24

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Marché de programmation et organisation du festival de musique "Fort en musiques" 2024

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV rugby

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-677 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot 3 Terrassements VRD

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024