Actes administratifs

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Désignation de représentants du Conseil Municipal Conseils d'école de Bron

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Aide financière pour l’obtention du Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animation (BAFA)

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Approbation du contrat de concession de service et choix du concessionnaire pour la mise a disposition, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobilier urbain pour l’affichage publicitaire et non publicitaire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Ouverture dominicale des commerces en 2025

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Actualisation de la convention unique conclue avec le Centre De Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024