Actes administratifs

Accord-cadre d'entretien, réparation, remplacement de menuiseries extérieures aluminium

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Arrêté portant diverses mesures d’interdiction temporaire les 13 et 14 juillet 2024

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Accord-cadre mission de communication et de concertation pour les quartiers de Parilly et Terraillon

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Extension et rénovation du groupe scolaire Jean Moulin Lot 7 "Façades - Bardages" et Lot 10 "Carrelage-Faïence"

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Nomination d'un mandataire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi et mettant fin aux fonctions de mandataires de cette dernière

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-716 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-643 Aménagement d'un Bar - Espace Albert Camus Lot n° 5 : Électricité - SSI

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024

Avenant n° 2 au marché n° 2023-714 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 16 CVC-Plomberie

Acte administratif du 20 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 juin 2024