Actes administratifs

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00051 LOCAUX 41 rue de la Pagère

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Contrat de maintenance des logiciels WebDelib et I-Delibre

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET 2024 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 2

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00050 LOCAUX 47 rue de la Pagère

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette de l'EARL DE L'ABBAYE - 16 novembre

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Avenant n° 2 au contrat de maintenance et assistance GMA pour la gestion des associations et réservations de salles

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Bron commerces - jeudi 21 novembre 2024

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Markadas Bron Club - 14-15 décembre 2024

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024