Actes administratifs

Partenariat avec une mutuelle communale

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association USEP - Attribution d'une subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Vœu présenté par le groupe "En Avant Brondillant(e)s !"

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2023

Règlement intérieur du réseau des médiathèques

Acte administratif du 01 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Contrat de location du Fort de Bron

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023