Actes administratifs

Convention de mise à disposition du domaine public à l'association Hurricane Académie

Acte administratif du 26 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Procédure de Mise en Demeure et d'évacuation forcée

Acte administratif du 26 juin 2024 - Auteur Juliette BOSSART-TRIGNAT, Préfète, Préfète déléguée pour la défense et la sécurité

Publié le 27 juin 2024

Modernisation de l'ascenseur principal de la résidence Marius Ledoux

Acte administratif du 26 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Autorisation de missions des lieutenants de louveterie concernant la destruction de sangliers occasionnant des dégâts sur le périmètre de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 26 juin 2024 - Auteur Fabienne Buccio, préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfète du Rhône

Publié le 06 mars 2025

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00018 - École des Compétences

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 juin 2024

Accord-cadre d'entretien, réparation, remplacement de menuiseries extérieures aluminium

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Arrêté portant diverses mesures d’interdiction temporaire les 13 et 14 juillet 2024

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024

Accord-cadre mission de communication et de concertation pour les quartiers de Parilly et Terraillon

Acte administratif du 24 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juin 2024