Actes administratifs

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00033 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00042 RESTAURANT L’MOUR

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Mise à disposition d'un logement de type 4 n° 62 situé au 77 impasse Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Accord-cadre de maintenance du matériel horticole

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Délimitation du domaine public entre le groupe scolaire Jean Moulin et la voirie métropolitaine rue Guynemer

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Portant autorisation de buvette à l'association Réveil des classes - Interclasse - 28 septembre 2024

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Accord-cadre de fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Portant numérotation de voirie du 5, 7 et 9 rue Christian Lacouture

Acte administratif du 24 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024