Actes administratifs

Contrat de maintenance BiBliotheca

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Accord-cadre travaux de reprise de concessions et de réfection d'urgence au cimetière communal

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Attribution des marchés pour la construction de la crèche 24 berceaux à Elise Deroche

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de buvette à l'association Club de Lutte - 12 avril 2025

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00077 BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Permission de stationnement - terrasse de café et restaurant VIVIER - Année 2025

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025

Capture des chats errants

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00005 LE COMPTOIR DE BRON

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025