Actes administratifs

Avenant n° 1 marché n° 2022-474 Mise en accessibilité verticale de 3 groupes scolaires à Bron Lot n° 1 Démolition, maçonnerie, gros œuvre

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de buvette à l'association AAA du Lyonnais - 25 avril 2025

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 24 00064 ACTION

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant WAYWA FOOD - Année 2025

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025

portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 12 avril 2025

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025

: Permission de stationnement - terrasse de café et restaurant PIZZA COSY BRON - Année 2025

Acte administratif du 26 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 février 2025