Actes administratifs

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel au Comité Social Territorial (F3SCT)

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Suppression de la séance du marché forain du 25 mars 2024 Place de la Liberté

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2024

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel au Comité Social Territorial

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre Fourniture de vêtements, chaussures de travail et E.P.I.

Acte administratif du 07 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 mars 2024

Maintenance du logiciel BE.WEAPON gestion de l'armurerie

Acte administratif du 07 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 mars 2024

Décision portant demande à la Métropole de Lyon d'une demande de subvention pour les travaux d'extension de l'école maternelle et la création de l'école élémentaire des Genêts

Acte administratif du 07 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 mars 2024

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 29 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 29 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024