Actes administratifs

Décision portant demande auprès de l’État d'une demande de subvention – Fonds vert 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert des abonnements de Monsieur ATTAR Kamel à Monsieur BELHADJ Mehdi sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant CHE DELIZIA

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Les Brons Copains - 8 septembre 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00019 - pharmacie 209 boulevard Pinel, 69500 BRON

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Avenant n° 1 au marché n° 24-744 Parvis de la Halle des Sports : Aménagement d'un îlot de fraicheur

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant transfert des abonnements de Monsieur BEKADDOUR Nordine à Monsieur CHELBABI Merouane sur les marchés du lundi et vendredi place de la Liberté

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 juin 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Espoir Malte - La Cervoiserie - vendredi 28, samedi 29 et dimanche 30 juin 2024

Acte administratif du 18 juin 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2024