Actes administratifs

Accord-cadre Travaux de clôture

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Rectificatif de l’arrêté n° DAU_AR20231204 du 21/12/2023 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2024

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes - Mission [3]Possible - 48h pour comprendre les enjeux des jeux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 19 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Arrêté portant délégations de signature aux agents affectés à la Direction des Services au Citoyen

Acte administratif du 14 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024