Actes administratifs

Règlement de la commission d'attribution des logements de la Commune de Bron

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Convention de partenariat avec l'association du Fort de Bron dans le cadre des 150 ans du Fort.

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Réaménagement de la Place de la Liberté – Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage (CTMO) avec la Métropole de Lyon.

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025

Portant numérotation de voirie - 15 rue du Capitaine Frank Labois

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00070 SAUVIE

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2023-709 Construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 11 : Faux plafonds

Acte administratif du 11 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025