11533

Actes administratifs

Off
Filtrer par:

Affichage des résultats 1257 à 1264 sur 2425 au total.

Délibération

JEUNESSE

Attribution du prix de la Ville

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Budget annexe du cinéma Les Alizés - modification de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires du centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

AFFAIRES CIVILES

SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Rapport annuel du mandataire 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FONCIER

Dénomination de voies et ronds-points du secteur de l’aéroport Lyon-Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

FINANCES

Décision modificative n° 2 au budget principal de la Ville 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

COMMUNICATION

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher