Actes administratifs

Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Centre Social et Culturel Gérard Philipe (CSCGP) - Approbation de l'avenant à la convention d’objectifs 2023 et attribution d'une subvention d’équipement

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Convention de participation financière de la Métropole aux frais d’ingénierie liés à la refonte des Conventions locales d’application (CLA) du Contrat de Ville Métropolitain (CVM)

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Gratification des stagiaires de l'enseignement secondaire et supérieur

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Conventions de gestion en flux des réservations

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Renouvellement du contrat SAAS d'hébergement et maintenance du logiciel YPOLICE pour 37 agents utilisateurs

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire du 30 octobre au 2 novembre 2023

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 04 octobre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 5 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023