Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2023-679 - Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 5 "Charpente bois - MOB/bardages"

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Arrêté portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00030 CREMATORIUM DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Contrat de location - entreprise Illumination Magie Lyon

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Avenant n° 1 au marché n° 23-636 de travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot - Lot 11 "Plomberie-CVC"

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00022 UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON 2

Acte administratif du 15 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2024

Délégation de fonction d'officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Arrêté permission de stationnement - Terrasse de restaurant UNE CAVE A BRON

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile - 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - Food Truck Société G CARRE

Acte administratif du 08 juillet 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2024