Actes administratifs

Aide financière pour l’obtention du permis de conduire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Protocole d'accord transactionnel relatif à l'exécution d'un marché public conclu entre la Ville de Bron et la Société CPB

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Modification de la convention relative aux maîtres-chiens PM

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) MAXI ZOO

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Avenant au marché n° 2023-613 relatif aux travaux d'extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot n° 1 Préparation de terrain/VRD/Espaces verts

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00052 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00028 SCI OLA

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 74 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Marché pour l'extension et de rénovation du Groupe Scolaire Jean Moulin - attribution des lots 5,12 et 13

Acte administratif du 26 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024