Actes administratifs

Délégation de fonction à Monsieur Albert YOGO, Conseiller Municipal (abrogation)

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00039 - ATOL

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT 069 029 24 00032 inscrite dans le PC 069 029 24 00027

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT 069 029 24 00036 - GALERIES LAFAYETTE

Acte administratif du 29 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Rectificatif de l’arrêté n° DAU_AR20240635 du 02/07/2024 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2024

Acte administratif du 22 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 22 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 21 septembre 2024

Acte administratif du 22 août 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2024

portant réglementation temporaire de l'utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 2 novembre 2024

Acte administratif du 21 août 2024 - Auteur Jérémie BREAUD, Maire de Bron

Publié le 02 octobre 2024