Actes administratifs

Avenant n° 4 à l'accord-cadre n° 2020-239 relatif à la fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires - Lot 2 : mobilier restaurant scolaire

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Création d'un poste de Police Municipale et de la DSIT - Lot 9 plâtrerie-peinture-faux plafonds

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Droit de voirie - modification du mode de calcul pour les occupations liées à une activité commerciale

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Établissement d'accueil de jeunes enfants - ouverture de la crèche La Clairière

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Avenant relatif à l'aménagement d'un bar - Espace Albert Camus - Lot 1 démolition - gros oeuvre

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de l'activité périscolaire

Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 18 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024

Prestations de service d'assurance - Flotte automobile

Acte administratif du 17 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 janvier 2024