Actes administratifs

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

CCAS - Modification des représentants élus

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Collèges de Bron

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Signature de la convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire avec la CAF

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2024 - 4ème campagne

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Attribution du prix de la Ville

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Budget annexe du cinéma Les Alizés - modification de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 et de la décision modificative n° 1 au budget 2024

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Avenant au marché n° 2023-613 relatif aux travaux d'extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot n° 1 Préparation de terrain/VRD/Espaces verts

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024