Actes administratifs

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 71 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON à l'Association LE MAS, représentée par sa Présidente

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Accord-cadre Travaux de maçonnerie n° 2023-692

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Déclaration sans suite de la procédure relative à l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le renforcement de la vidéoprotection

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 24 janvier 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de BRON

Publié le 24 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette au CLUB DE L'AIR LYON BRON - 22 et 23 mars 2025

Acte administratif du 16 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Fonctionnement EAJE La Clairière

Acte administratif du 14 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Académie d'Escrime de Bron - 1 et et 2 février

Acte administratif du 07 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025