Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 0068 ALIMENTATION GENERALE – KM DISCOUNT

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00062 CH LE VINATIER

Acte administratif du 04 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Contrat de maintenance TELIOS V2

Acte administratif du 29 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Contrat d'assistance WebKiosk pour la gestion et sécurisation des postes publics de la Médiathèque

Acte administratif du 29 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Accord-cadre Travaux de maçonnerie n° 2023-692

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Déclaration sans suite de la procédure relative à l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le renforcement de la vidéoprotection

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Délimitation de la Place de la Liberté

Acte administratif du 28 janvier 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025