Actes administratifs

Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances générale de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Avenant n° 1 au marché de construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot 1 : Désamiantage

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Accord-cadre pour l'extension et la maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 septembre 2023

Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'Archivage Électronique

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Accord-cadre de travaux de maçonnerie

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public

Acte administratif du 18 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 septembre 2023

Arrêté de circulation

Acte administratif du 13 septembre 2023 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 13 septembre 2023