Actes administratifs

Règlement des dérogations aux périmètres scolaires

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 février 2024

Acquisition Optim Dette Garantie - outil de gestion en ligne de la dette garantie

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Budget principal - Budget primitif pour l'année 2024

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 février 2024

Avenants de transfert de l'accord-cadre n° 2021-345 et des marchés n° 2022-564 et n° 2023- 677 à la société Cheval Paysages

Acte administratif du 08 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 05 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 février 2024

Arrêté portant consignation d’éliminer un dépôt illégal de déchets

Acte administratif du 29 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 28 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 janvier 2025

Accord-cadre travaux d'électricité dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 23 janvier 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 janvier 2024