Actes administratifs | Ville de Bron

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Alerte orange canicule : fortes chaleurs de nuit comme de jour depuis le vendredi 8 août. Soyez vigilants et adoptez les bons gestes !
Alerte orange pollution à l'Ozone : mise en place de la circulation différenciée (Critair 0, 1 et 2 autorisés) à partir du 13 août à 5h, et de diverses mesures concernant les activités humaines.

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Arrêté mixte

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 09 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Détails de l'acte

Arrêté mixte

ARRETE TEMPORAIRE, CIRCULATION, STATIONNEMENT

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 09 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 14 JUILLET 2025

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

AFFAIRES CIVILES

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électorale unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenants relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 10 "Doublages - Cloisons" et Lot n° 19 "Équipements de cuisine"

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 2 au marché n ° 2023-709 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot 11 " Faux plafonds "

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

AFFAIRES CIVILES

Portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

AFFAIRES CIVILES

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Détails de l'acte

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