Actes administratifs

Commission Consultative des Services Publics Locaux - fixation du nombre, désignations des membres et approbation des règles de fonctionnement

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Mise en place d'un dispositif d'action sociale - Attribution des titres restaurant

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2025, du bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Parrainage de 4 ceps de vigne dans le cadre du 150ème anniversaire du Vinatier – Psychiatrie universitaire Lyon métropole

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Présentation du compte administratif 2025 et du rapport annuel du délégataire

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal Bron-Cumbernauld

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026

Arrêté portant réglementation sur la circulation

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Pierre OLIVER - Vice-Président délégué à la voirie, aux circulations intelligentes et à la fluidité du trafic

Publié le 30 juin 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Association des Amitiés Européennes « Bron/ Weingarten »

Acte administratif du 24 juin 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2026