Actes administratifs

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 31 octobre 2025

Nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Sol Antilles Event - samedi 20 décembre 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 2 NOVEMBRE 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 29 novembre 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 29 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 octobre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 29 octobre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 29 octobre 2025