Actes administratifs

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l’association Le Réveil des Classes - 15 novembre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Hand Ball - 19 octobre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Contrat de services GESCIME : Gestion du cimetière communal

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Avenants relatifs à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 7 "Façades - Bardages" et lot n° 15 "CVC"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 32 situé au 47 rue Roger Salengro 69500 BRON au BRON HANDBALL, représenté par sa présidente

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 24 septembre 2025