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Actes administratifs

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Arrêté Métropolitain

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

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Arrêté Municipal

FINANCES

Nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté Métropolitain

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette à l'association Sol Antilles Event - samedi 20 décembre 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 2 NOVEMBRE 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 29 novembre 2025

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté mixte

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté mixte

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

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