Actes administratifs

Avenant n° 1 au marché n° 2024-738 Création d'un poste de Police et DSIT Lot n° 10 "Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2023-710 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 12 " Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 14 JUILLET 2025

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électorale unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Avenants relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 10 "Doublages - Cloisons" et Lot n° 19 "Équipements de cuisine"

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Avenant n° 2 au marché n ° 2023-709 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot 11 " Faux plafonds "

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 07 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 07 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 08 juillet 2025