Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association LES BOÎTES A VÉLO

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association HARMONIE LA GLANEUSE

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Portant numérotation de voirie – 6 bis rue Sergent Buttin

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association BELE SET ART

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club

Acte administratif du 13 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel au Comité Social Territorial

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Décision portant demande à la Métropole de Lyon d'attribution d'une demande de subvention pour les travaux d'extension du groupe scolaire Jean Moulin

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2024

Arrêté fixant la liste des représentants du personnel au Comité Social Territorial (F3SCT)

Acte administratif du 11 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024