Actes administratifs

Accord-cadre collecte et revalorisation des déchets industriels des services municipaux

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Mise à disposition du Fort de Bron - École de Santé des Armées

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 23/06/24

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Marché de programmation et organisation du festival de musique "Fort en musiques" 2024

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV rugby

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 3 au marché n° 2023-677 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot 3 Terrassements VRD

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre de maintenance préventive et corrective des portes automatiques, portails automatiques et rideaux métalliques motorisées

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024